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L'Office de Tourisme

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Documents communautaires

Vous trouverez ici les procès-verbaux et délibérations des derniers conseils communautaires :

Année 2025

CR Conseil Communautaire - 26 mai 2025
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 14 avril 2025
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 10 mars 2025
Délibérations / Documents annexes

Année 2024

CR Conseil Communautaire - 16 décembre 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 18 novembre 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 30 septembre 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 08 juillet 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 27 mai 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 25 mars 2024
Délibérations / Documents annexes
CR Conseil Communautaire - 12 février 2024
Délibérations / Documents annexes

 

Archives conseils

Procès-verbaux des anciens conseils communautaires de la CCVM.

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21 Place de l Hotel de ville
70150 Marnay

03 84 31 94 84

  • Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h
  • Le vendredi de 8h30 à 12h30

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