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Je suis très heureux de vous accueillir sur ce site internet qui reflète la vie de notre territoire dans toute sa richesse et sa diversité. Il vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement de la collectivité, ses missions, mais également d’être informé sur les nombreuses actions menées, de suivre l’actualité locale et bien d’autres choses que je vous laisse découvrir.
Le Président   




La Communauté de Communes du Val Marnaysien
La Communauté de Communes du Val Marnaysien (CCVM) est née le 1er janvier 2014 d'une fusion de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ognon (CCVO) et de la Communauté de Communes des Rives de l'Ognon (CCRO). Le 1er janvier 2016, la commune de Lantenne-Vertière rejoint la CCVM. Et, le 1er janvier 2017, ce sont 14 nouvelles communes, issues de la Communauté de Communes du Val de Pesmes et du Val Saint-Vitois, qui intègre à leur tour la CCVM.

> 45 communes sont donc regroupées pour 14 013 habitants répartis sur les communes suivantes : Avrigney-Virey, Bay, Bard-les-Pesmes, Beaumotte-les-Pin, Berthelange, Bonboillon, Bresilley, Brussey, Burgille-Chazoy-Cordiron, Chambornay-les-Pin, Chaumercenne, Chenevrey-et-Morogne, Chancey, Chevigney-sur-l'ognon, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Courchapon, Courcuire, Cult, Cugney, Emagny, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Franey, Gezier-et-Fontenelay, Hugier, Jallerange, Lantenne-Vertière, Lavernay, Le Moutherot, Malans, Marnay, Mercey-le-Grand, Moncley, Montagney, Motey-Besuche, Pin, Placey, Recologne, Ruffey-le-Chateau, Sauvagney, Sornay, Tromarey, Villers-Buzon, Vregille.

Président : Thierry DECOSTERD

1er Vice-Président chargé du scolaire, gymnase, prospective d’investissement en collaboration avec le périscolaire : Thierry MALESIEUX.
2ème Vice-Président chargé de développement économique, soutien à l’emploi, aménagement numérique et gestion patrimoniale : Didier AUBRY.
3ème Vice-Président chargé du budget, finances, fiscalité, prospectives FPU et gestion de la dette : Joël BOILLON.
4ème Vice-Président chargé des ordures ménagères : François MARCHAL.
5ème Vice-Président chargé du péri-extrascolaire, petite enfance, aide à la personne et actions solidaires : Marie-Claire LACOUR.
6ème Vice-Président chargé de l’environnement, politique du logement et cadre de vie : Yann BEURAUD
7ème Vice-Président chargé de communication, tourisme, culture et sport : Stéphane GLORIEUX.

Arrêt de bus à Cult
Compétences :
- gestion des écoles et du Gymnase
- gestion du Relais Parents Assistants Maternels (RPAM)
- gestion d'un multi-accueil intercommunal de 30 places et d'une micro-crèche de 10 places pour les enfants de 10 semaines à 3 ans
- gestion des activités périscolaires et extrascolaires pour les enfants de 3 à 17 ans
- gestion des ordures ménagères, mise en place du tri sélectif en porte à porte et opération compostage individuel
- aménagement d'une zone à vocation" industrielle "communautaire de 10 hectares et d'une zone à vocation "artisanale "de 11 hectares.
Qu’est ce qu’une Communauté de communes ?
Loi du 6/02/1992 - Une Communauté de Communes est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I) qui rassemble des communes situées sur un territoire d’un seul tenant et sans enclave (Loi du 12/07/1999). L’objectif premier est d’associer les communes membres dans un espace de solidarité afin de mettre en œuvre un projet commun de développement.

La communauté de communes dispose de compétences propres (par exemple : la gestion des ordures ménagères, ou la gestion des services à l’enfance et à la petite enfance). Dans le cadre de l’exercice de ses compétences, la communauté de communes fonctionne comme une commune et perçoit l’impôt.


Les conseillers communautaires sont obligatoirement des élus municipaux dont la durée de mandat est de 6 ans. Lors de la séance d’installation du conseil, ils élisent un président, des vice-présidents et les membres du bureau.
Plan de Communauté de Communes du Val Marnaysien
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Organigramme des élus (En Cours de Mise à jour 2014)
  • 1 Président (élection 2014) élu pour 6 ans  : M. DECOSTERD Thierry
  • 5 Vice-Présidents :   
    - BALLOT Vincent chargé du développement économique et du tourisme
    - MALESIEUX Thierry chargé des affaires scolaires et du gymnase
    - LACOUR Marie-Claire chargée du périscolaire, de l'extrascolaire, de la petite enfance et des services à la personne
    - MARCHAL François chargé de l'environnement et des ordures ménagères
    - BOILLON Joël chargé des finances et de la communication
  • 45 délégués communautaires  : au minimum 1 délégué par commune (le maire) et un délégué suppléant 
  • 6 commissions composées de délégués communautaires et conseillers municipaux
Mode de financement
  • L’impôt : 4 taxes additionnelles + CFE
  • Les subventions : suivant les opérations
    du Conseil Général , du Conseil Régional, Etat (DETR, FNADT…), CAF, agence de l’eau, ADEME…
  • La facturation aux familles : extrascolaire (accueil de loisirs), périscolaire, crèche, Ordures ménagères (OM)
  • Loyers du bâtiment industriel
  • autofinancement














Communauté de Communes du Val Marnaysien - 21 Place de l'Hôtel de Ville - 70150 MARNAY - Tél. 03 84 31 94 84